Déposée le 20 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMTECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « OCCOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMTECH domicilié(e) 72 avenue Pierre Sémard - 06130 - GRASSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMTECH, SARL domicilié(e) 72 avenue Pierre Sémard - 06130 - GRASSE - France.
La marque OCCOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731601.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCOX est expirée depuis le 20 avril 2020.
DEMTECH a également déposé les autres marques suivantes : ProPerA
DEMTECH, SARL - 72 avenue Pierre Sémard - 06130 - GRASSE - France
DEMTECH, SARL - 72 avenue Pierre Sémard - 06130 - GRASSE - France
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
– éléments à semi-conducteurs, puces à semi-conducteurs, micropuces, microcontrôleurs, mémoires, contrôleurs électroniques, systèmes de données et commandes électriques ; dispositif à semi-conducteurs tel que mémoire morte effaçable et programmable électriquement, à accès séquentiel (mémoire morte effaçable et programmable électriquement) ou tout autre dispositif analogique ou numérique ou doté de bus de communication et de commande et utilisant un protocole de communication et de commande ; connexion entrée/sortie sur un micro-contrôleur, un microprocesseur, des circuits intégrés à application spécifique ou un autre dispositif supportant un bus et un protocole de communication et de commande via du matériel informatique et des logiciels spécialisés ; circuits imprimés contenant au moins une puce de microcontrôleur ; puces électroniques de circuit intégré ; pilotes de logiciels informatiques ; outils pour logiciels et matériel électronique, à savoir kits de démonstration, d'évaluation et de simulation des microcontrôleurs, plaquettes de circuits imprimés avec ou sans au moins une puce intégrée ou incorporée, programmes informatiques de démonstration, d'évaluation et de simulation des microcontrôleurs ; logiciels sous forme de composants magnétiques et électroniques.
– feuilles de données et manuels, livres de programmation, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; manuels d'instruction pour leur utilisation.
– programmation, conception et élaboration de programmes et logiciels pour systèmes de commande électroniques et systèmes embarqués, services de conseils, d'exécution de tests et de recherche dans les domaines de l'application de systèmes de données électroniques ; services de support technique, à savoir dépannage dans le domaine des problèmes techniques de microcontrôleurs, des puces informatiques ; recherche et développement concernant le matériel électronique et les logiciels embarqués.
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